La réunion de bureau, régulièrement convoquée par courrier, s’est tenue le vendredi 24 juin 2011 de 8h30 à 13h à Limoges.
Etaient présents :
Bruno DELECROIX, Président
Françoise GERMANEAU, 1ère Vice-Présidente
Dominique LANARDE, 2ème Vice-Présidente
Manuela ROSARIO, Trésorière
Jean-Marc LAFAYE, Secrétaire Général
Le bureau a déroulé l’ordre du jour et arrêté les décisions suivantes :
1. Assistance juridique
- Un point est fait sur la procédure d’assistance juridique : le bureau souhaite étudier l’éventualité d’un nouvel appel d’offre (avocat spécialisé en droit administratif) tenant compte des spécificités du secteur.
- Rappel : 6 mois d’adhésion à la naissance du litige sont nécessaires pour activer la procédure.
2. Adhésion
- Il est décidé d’établir un seul fichier adhérents classé par département.
- Cas des adhérents qui n’ont pas réglé leur cotisation.
- Procédure d’adhésion : bulletin d’adhésion sur le site à imprimer. Il est acté le principe, à compter du 1er janvier 2012 de prélèvement automatique par trimestre ou par chèque à l’année.
- Sont abordées également des situations qui appellent des éclaircissements : la non réception par certains adhérents d’ « Encadrement Magazine » et les relations entre la CGC-CMA et les UD départementales, l’absence d’ inscription de certains adhérents sur les listes de ces UD.
3. Comptabilité
- Elaboration et formalisation du budget annuel du syndicat.
- Projet de mise en place d’une indemnité forfaitaire par DS dans le cas où ceux-ci devraient engager des frais pour se rendre sur des sites éloignés du siège (cas des CMA régionalisées et antennes notamment).
- Demande de renseignements (auprès de Mr Doche) sur la nature de la subvention APCM ceci afin de préciser les procédures comptables auxquelles est soumis le syndicat, notamment en termes de publications des comptes.
4. Bilan des élections CPN et CPL
- Commentaires autour des résultats.
- Demande de RDV auprès du Président Griset : bilan des élections, financement, poste de médiateur.
- Demande aux Délégués Syndicaux d’adresser par mail le résultat des élections locales.
5. Communication
- Décision est prise de mettre sur le site en ligne le statut actualisé.
- Demande de création de groupes adhérents sur la messagerie du site de façon à faciliter la communication auprès des adhérents.
6. Délégations à prévoir (demande sera faite à l’APCM sur la situation de la CGC-CMA du fait des résultat des élections)
- Observatoire National des Emplois.
- Commission Nationale Pour la Formation.
- CPN 52 et 56.
7. Préparation des CPN 56
- Nécessité de préparer en Bureau les positions de la CGC-CMA.
- Demande sera faite aux DS de faire remonter les demandes locales.
8. Questions diverses
- Le Secrétaire Général est chargé de compiler l’ensemble des questions susceptibles d’intéresser le bureau dans le cadre de ses missions.
- Afin de répondre aux interrogations du bureau (magazine, relations avec UD, assistance juridique) un RDV sera demandé à Mr HACQUIN de la CFE-CGC.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 heures.
